⚖️ Mentions Légales

1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’URL www.domainedepeyrot.fr, est édité par :
SARL ECOPEYROT Société à Responsabilité Limitée au capital de 1000 euros.
Siège social : 344 chemin de Peyrot, 24100 Lembras, France.
SIRET : 912 362 837 00011
RCS : Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Bergerac.
Numéro de TVA intracommunautaire : non assujetti.
Téléphone : 07 78 02 69 78
E-mail : contact@domainedepeyrot.fr

2. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication est Sandrine Demolder, en qualité de Gérante.

3. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société :
Infomaniak Network SA.
Adresse : Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse.
Téléphone : +41 22 820 35 41

4. Propriété Intellectuelle et Marque La marque verbale et semi-figurative « Domaine de Peyrot » est la propriété exclusive de l’EARL Domaine de Peyrot. Elle est exploitée sur le présent site par la SARL ECOPEYROT dans le cadre d’une licence d’exploitation. L’ensemble des éléments édités sur ce site (textes, photographies, logos, charte graphique) constituent des œuvres protégées par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du site ou de la marque, sans l’accord préalable et écrit des propriétaires, est strictement interdite et constitutive de contrefaçon.

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6. Médiation de la consommation Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : XXXX. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : xxxx.net ou par voie postale en écrivant à XXXX, xx rue de xxxxxxx 75008 Paris.